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Conditions générales de vente

Objet du site

Le site Internet www.novacom-vide.com de la société NOVACOM s’adresse aux professionnels et aux entreprises des secteurs de l’agroalimentaire, automobile, emballage, routage, … et propose la consultation en ligne d’un catalogue de composants pneumatiques (ventouses, venturis, …) avec fiche technique. Il permet également la demande de devis en ligne.

Droits d’auteur

L’ensemble des éléments constituant le site Internet www.novacom-vide.com (textes, graphismes, fiches techniques, plans, photographies, images, logos, marques, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).
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